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Actes réglementaires

Délibérations du Conseil de la Métropole et du Bureau, décisions et arrêtés du Président, ordres du jour et procès-verbaux des séances de Toulouse Métropole, publiés en version intégrale.

Actes publiés depuis plus de deux mois, y compris ceux repris de l'ancien site, avec leur date d'origine.

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Muséum : tarifs des activités et des expositions temporaires pour la saison 2026-2027

Délibération DEL-26-0112 Publiée le 02/08/2026, date d'origine Conseil de la Métropole du 26/07/2026

Résumé généré automatiquement, seul l'acte fait foiLes tarifs des activités et des expositions temporaires du Muséum pour la saison 2026-2027 sont fixés selon la grille annexée.

Délibération 1 page, 25 Ko

Muséum : convention de prêt d'œuvres pour l'exposition d'hiver, du 01/12/2025 au 31/05/2026

Décision du Président DEC-25-1188 Publiée le 14/11/2025, date d'origine

Résumé généré automatiquement, seul l'acte fait foiUne convention de prêt d'œuvres est conclue pour l'exposition d'hiver du Muséum, du 01/12/2025 au 31/05/2026.

Décision du Président 1 page, 24 Ko

Muséum : convention de partenariat scientifique avec l'université Toulouse III

Délibération DEL-19-0157 Publiée le 21/03/2019, date d'origine Conseil de la Métropole du 14/03/2019

Résumé généré automatiquement, seul l'acte fait foiLe Conseil de la Métropole approuve la convention de partenariat scientifique entre le Muséum de Toulouse et l'université Toulouse III Paul Sabatier pour l'étude des collections d'herbiers.

Délibération 1 page, 94 Ko