Procès Verbal du conseil du 09/04/2026

TOULOUSE MÉTROPOLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIRECTION DES ASSEMBLÉES LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ Séance du 9 avril 2026 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU 9 AVRIL 2026 Considérant les débats de la séance, il est rappelé que les conditions de mise en œuvre font l'objet d'un suivi par les services compétents, qui rendent compte chaque année de l'emploi des crédits et des résultats obtenus (point 1). Considérant les débats de la séance, il est rappelé que les conditions de mise en œuvre font l'objet d'un suivi par les services compétents, qui rendent compte chaque année de l'emploi des crédits et des résultats obtenus (point 2). Considérant les débats de la séance, il est rappelé que les conditions de mise en œuvre font l'objet d'un suivi par les services compétents, qui rendent compte chaque année de l'emploi des crédits et des résultats obtenus (point 3). Considérant les débats de la séance, il est rappelé que les conditions de mise en œuvre font l'objet d'un suivi par les services compétents, qui rendent compte chaque année de l'emploi des crédits et des résultats obtenus (point 4). Considérant les débats de la séance, il est rappelé que les conditions de mise en œuvre font l'objet d'un suivi par les services compétents, qui rendent compte chaque année de l'emploi des crédits et des résultats obtenus (point 5). Considérant les débats de la séance, il est rappelé que les conditions de mise en œuvre font l'objet d'un suivi par les services compétents, qui rendent compte chaque année de l'emploi des crédits et des résultats obtenus (point 6). Considérant les débats de la séance, il est rappelé que les conditions de mise en œuvre font l'objet d'un suivi par les services compétents, qui rendent compte chaque année de l'emploi des crédits et des résultats obtenus (point 7). Considérant les débats de la séance, il est rappelé que les conditions de mise en œuvre font l'objet d'un suivi par les services compétents, qui rendent compte chaque année de l'emploi des crédits et des résultats obtenus (point 8). Le Président Jean-Luc MOUDENC Page 1/1